Taxe prosumer en 2024 : Tout ce que vous devez savoir

Les installations photovoltaïques ont suscité un grand intérêt parmi la majorité des Belges. Si vous envisagez d’installer votre propre source d’énergie en Belgique, cet article est pour vous, car vous avez sûrement entendu parler de la taxe prosumer. Cette mesure fiscale est en vigueur depuis 2020 et soulève de nombreuses questions parmi ceux qui souhaitent investir dans l’énergie solaire. Donc, qu’est-ce que la taxe prosumer ? Qui est concerné par la taxe prosumer ? Quels sont les changements appliqués à cette taxe en 2024 ? Et comment la calculer ? Lisez attentivement cet article pour en savoir plus.     

Qu’est-ce que la taxe prosumer ?

La taxe Prosumer est un tarif financier imposé aux propriétaires de panneaux photovoltaïques en Belgique pour compenser l’utilisation du réseau électrique. Mis en place le 1er janvier 2020 et facturé par les fournisseurs d’électricité à partir du 1er octobre 2020, cette taxe s’applique à tous les producteurs d’électricité pour équilibrer les coûts liés à l’injection d’électricité excédentaire dans le réseau et à la consommation d’électricité provenant du réseau lorsque la production solaire est insuffisante.

Qui est concerné par la taxe prosumer ?

Le terme “prosumer”, souvent traduit “prosommateur”, désigne un utilisateur du réseau électrique ayant sa propre installation photovoltaïque de production d’électricité verte.

Quel est le but de la taxe prosumer ?

La taxe prosumer représente une contribution financière des propriétaires de panneaux photovoltaïques lorsqu’ils injectent ou prélèvent de l’énergie sur le réseau électrique. En d’autres termes, lorsqu’ils produisent un excédent d’électricité, ils l’injectent dans le réseau de distribution. En cas de production insuffisante, ils utilisent l’électricité du réseau pour couvrir leurs besoins énergétiques. Ainsi, leur utilisation du réseau est plus complexe que celle des consommateurs traditionnels, et cette taxe vise à équilibrer les charges électriques.

Quels sont les changements apportés à la taxe prosumer en 2024 ?

Depuis sa mise en place en 2020, la région Wallonne avait accordé une prime de compensation aux propriétaires d’installations photovoltaïques, dans le but d’encourager l’adoption de l’énergie verte. Cependant, depuis le 1er janvier 2024, cette prime n’est plus applicable.

En 2024, les prosumers doivent désormais payer le tarif complet de distribution pour l’électricité injectée dans le réseau électrique. Concrètement, cela signifie qu’ils doivent payer le tarif d’injection du surplus généré par leur installation photovoltaïque. Donc, le montant total de la taxe prosumer est désormais à la charge des prosumers.

Comment calculer le tarif prosumer ? 

La taxe prosumer est calculée en fonction de deux types de tarifs : le tarif capacitaire, basé sur la capacité de l’installation, et le tarif proportionnel, calculé en fonction de la quantité réelle d’électricité injectée dans le réseau. Chaque tarif dépend du type de compteur détenu par le prosumer.

Le compteur à simple flux : 

Ce type de compteur ne permet pas de mesurer l’électricité injectée dans le réseau ni celle consommée depuis celui-ci. En conséquence, les prosumers équipés de ce compteur sont soumis à un mode de tarification capacitaire ou forfaitaire. Ce tarif est basé sur la puissance électrique nette de l’installation photovoltaïque.

Le tarif est établi par le gestionnaire de réseau de distribution (GRD) et validé par la CWaPE (Commission wallonne pour l’énergie), qui régule le marché de l’électricité et du gaz. Il varie selon la puissance de l’installation et le GRD de la région concernée. Pour calculer la taxe prosumer forfaitaire en 2024, la CWaPE estime la production annuelle d’énergie de l’installation solaire en fonction de sa puissance électrique.

Le compteur double flux : 

C’est un compteur moderne capable de mesurer à la fois l’électricité injectée dans le réseau et celle consommée, permettant ainsi l’application du tarif proportionnel ou réel. Ce tarif reflète plus fidèlement l’utilisation réelle du réseau, en particulier pour les prosumers qui auto-consomment la majeure partie de leur production d’énergie. Il offre le détail de la consommation exacte sur le réseau. 

Ce tarif est ajusté en fonction de l’électricité réellement prélevée et injectée : il se calcule en multipliant le tarif de distribution plus le tarif de transport par le nombre de kWh consommés ((tarif de distribution + tarif de transport) X nombre de kWh consommés). Une installation photovoltaïque optimisée pour l’autoconsommation réduit l’utilisation du réseau électrique, ce qui diminue le montant du tarif prosumer.

Le tarif proportionnel est toujours inférieur au montant du tarif forfaitaire. Cela signifie que, même si la consommation sur le réseau atteint son maximum, le tarif prosumer sera plafonné au montant fixé par le GRD de la région concernée. Cet avantage est appelé « le montant maximum à facturer » et vise à encourager l’installation de compteurs double flux.

Comment éviter le tarif prosumer ? 

En adoptant quelques stratégies, les propriétaires des panneaux photovoltaïques peuvent éviter la taxe prosumer en Belgique : 

Autoconsommation optimale : 

Pour éviter la taxe prosumer sur l’injection du surplus produit sur le réseau, vous devez consommer autant que possible l’énergie générée par les panneaux photovoltaïques. Ce qui réduit l’excédent injecté ainsi que le montant du tarif prosumer. 

Stockage d’énergie : 

L’installation d’une batterie de stockage est la solution idéale pour stocker l’électricité excédentaire produite et l’utiliser ultérieurement lorsque la production est insuffisante sans faire recours au réseau électrique.  

Diminution de la puissance installé : 

Vous pouvez réduire la taille de votre installation photovoltaïque pour ajuster la production à la consommation. Ou bien intégrer un onduleur monophasé si l’installation photovoltaïque est triphasée car il est moins coûteux et vous permet de mieux adapter votre système à vos besoins énergétiques réels. 

Échange d’électricité avec d’autres prosumers : 

L’échange d’électricité avec d’autres prosumers consiste à établir des accords de partage d’électricité avec d’autres propriétaires d’installations photovoltaïques. Plutôt que d’injecter l’électricité excédentaire dans le réseau électrique, ces prosumers peuvent convenir d’utiliser cette énergie sur place. 

Conclusion

En conclusion, la taxe prosumer en Belgique continue d’évoluer, avec des changements significatifs en 2024 qui affectent les propriétaires d’installations photovoltaïques. Malgré ces défis, les panneaux photovoltaïques restent un investissement durable et rentable grâce à l’adoption des stratégies d’optimisation d’énergie et d’économies telles que l’autoconsommation optimale et le stockage d’énergie offrent des moyens de minimiser l’impact financier tout en continuant à tirer parti des avantages de l’énergie solaire.